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Autorisation d’urbanisme PA n°0381722310003 à FOUR (38080) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0381722310003). Le projet est situé au Route des Serves à FOUR (38080). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 19 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Route des Serves, FOUR (38080).

Références cadastrales : A, 207.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D'AMENAGEMENT DU RHONE AUX ALPES (SIREN 533395976, SIRET 53339597600012, APE 42.99Z, catégorie juridique 5599, localité L'ISLE DABEAU (38080)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 517 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0381722310003
  • Code commune INSEE : 38172 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FOUR (38080). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 517 m².