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Permis d’aménager à La Foret Du Parc (27220) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/11/26 à LA FORET DU PARC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 26 novembre 2015 par la commune de LA FORET DU PARC. Implanté VC 22 de Thomers la Sogne, à La Foret Du Parc (27220), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Le Parc.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA FORET DU PARC compte 632 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VC 22 de Thomers la Sogne, La Foret Du Parc (27220).

Références cadastrales : ZD, 165.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST ANDRE DE L EURE (27220).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 8 445 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02725615I0002
  • Code commune INSEE : 27256 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Foret Du Parc (27220). Le terrain couvre 8 445 m².

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