Autorisation d’urbanisme PA n°0040882500001 à FORCALQUIER (04300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0040882500001). Le projet est situé au Chemin de la Petite Vitess à FORCALQUIER (04300). Le projet se situe dans le département Alpes-de-Haute-Provence, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Petite Vitess, FORCALQUIER (04300).
Références cadastrales : G, 2952, G, 2954, G, 565.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ETS PUB FONCIER P.A.C.A (SIREN 441649225, SIRET 44164922500022, APE 68.10Z, catégorie juridique 4110, localité MARSEILLE 01 (13001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 12 082 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0040882500001
- Code commune INSEE : 04088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FORCALQUIER (04300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 082 m².