Permis d’aménager à Forcalquier (04300) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/10/16 à Forcalquier à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 16 octobre 2015 par la commune de Forcalquier. Implanté CHEM de Chambarels, à Forcalquier (04300), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Charmels.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Forcalquier compte 5 118 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM de Chambarels, Forcalquier (04300).
Références cadastrales : B, 1229, B, 1223.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Carry-le-Rouet (13620).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00408815S0001
- Code commune INSEE : 04088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Forcalquier (04300). Le terrain couvre 0 m².