Permis d’aménager à Fontvieille (13990) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/10/07 à FONTVIEILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 7 octobre 2020 par la commune de FONTVIEILLE. Implanté CH DE BEDARRIDE, à Fontvieille (13990), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Le projet est porté par LES OLIVIERS DE CORNILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONTVIEILLE compte 3 521 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CH DE BEDARRIDE, Fontvieille (13990).
Références cadastrales : AO, 28.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES OLIVIERS DE CORNILLE (SIREN 882608151, SIRET 88260815100016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité RUEIL-MALMAISON (92500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 543 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01303820S0002
- Code commune INSEE : 13038 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fontvieille (13990). Le terrain couvre 2 543 m².