Permis d’aménager à Fontenelle Montby autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/10/24 à FONTENELLE MONTBY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 24 octobre 2014 par la commune de FONTENELLE MONTBY. Implanté à Fontenelle Montby, dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par IDEHA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONTENELLE MONTBY compte 82 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fontenelle Montby. Le terrain couvre 0 m².
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