← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fontenay-le-Pesnel

Permis d’aménager à Fontenay Le Pesnel (14250) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/06/15 à FONTENAY LE PESNEL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 15 juin 2022 par la commune de FONTENAY LE PESNEL. Implanté 6 Bis rue Caude rue, à Fontenay Le Pesnel (14250), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FONTENAY LE PESNEL compte 1 217 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 Bis rue Caude rue, Fontenay Le Pesnel (14250).

Références cadastrales : AN, 241, AN, 174, AN, 175.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST MANVIEU NORREY (14740).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 828 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01427822D0001
  • Code commune INSEE : 14278 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fontenay Le Pesnel (14250). Le terrain couvre 3 828 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fontenay-le-Pesnel (14250)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fontenay-le-Pesnel