Permis d’aménager à Fontenay Le Pesnel (14250) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/12/23 à FONTENAY LE PESNEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 23 décembre 2021 par la commune de FONTENAY LE PESNEL. Implanté 9 bis CHEMIN DE LA POULE, à Fontenay Le Pesnel (14250), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONTENAY LE PESNEL compte 1 217 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 bis CHEMIN DE LA POULE, Fontenay Le Pesnel (14250).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FONTENAY-LE-PESNEL (14250).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fontenay Le Pesnel (14250). Le terrain couvre 2 684 m².
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