Permis d’aménager à Fontaines-Saint-Martin (69087) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/02/23 à Fontaines-Saint-Martin à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 23 février 2022 par la commune de Fontaines-Saint-Martin. Implanté Rue du David, à Fontaines-Saint-Martin (69087), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Treve d'Oray.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Fontaines-Saint-Martin compte 3 043 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du David, Fontaines-Saint-Martin (69087).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fontaines-Saint-Martin (69087). Le terrain couvre 1 406 m².
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