← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fontaine-Étoupefour

Permis d’aménager à Fontaine Etoupefour (14790) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/09/07 à Fontaine Etoupefour à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 7 septembre 2023 par la commune de Fontaine Etoupefour. Implanté lieu-dit les Vergees, à Fontaine Etoupefour (14790), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de lotissement ""Le Rocreuil"".

Le projet est porté par EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Fontaine Etoupefour compte 2 747 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : lieu-dit les Vergees, Fontaine Etoupefour (14790).

Références cadastrales : ZC, 200.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE (SIREN 434146569, SIRET 43414656900018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 44 725 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01427423D0001
  • Code commune INSEE : 14274 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fontaine Etoupefour (14790). Le terrain couvre 44 725 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fontaine-Étoupefour (14790)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fontaine-Étoupefour