Permis d’aménager à Foncine-Le-Haut (39460) autorisé en 2024
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2024/06/10 à FONCINE-LE-HAUT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2024, autorisé le 10 juin 2024 par la commune de FONCINE-LE-HAUT. Implanté VAL FONCINE, à Foncine-Le-Haut (39460), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SCI ESPACE VAL FONCINE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONCINE-LE-HAUT compte 1 101 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Foncine-Le-Haut (39460). Le terrain couvre 5 970 m².
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