Permis d’aménager à Foncine-Le-Haut (39460) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/05/31 à FONCINE-LE-HAUT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 31 mai 2023 par la commune de FONCINE-LE-HAUT. Implanté SOUS LE ROCHERET, à Foncine-Le-Haut (39460), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FONCINE-LE-HAUT compte 1 101 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SOUS LE ROCHERET, Foncine-Le-Haut (39460).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : FONCINE-LE-HAUT (39460).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 14 389 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/05/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 septembre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Foncine-Le-Haut (39460). Le terrain couvre 14 389 m².
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