Permis d’aménager à Foncine-Le-Haut (39460) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/05/28 à Foncine-le-Haut à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 28 mai 2013 par la commune de Foncine-le-Haut. Implanté Lieu-dit La Chevry, à Foncine-Le-Haut (39460), dans le département d’Jura, en Franche-Comté, dans le secteur de La Chevry.
Le projet est porté par COMMUNE DE FONCINE LE HAUT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Foncine-le-Haut compte 1 101 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Chevry, Foncine-Le-Haut (39460).
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Foncine-Le-Haut (39460). Le terrain couvre 0 m².
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