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Autorisation d’urbanisme PA n°08916920C0003 à Flogny la Chapelle (89360) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08916920C0003). Le projet est situé au rue Nationale à Flogny la Chapelle (89360). Le projet se situe dans le département Yonne, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 25 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue Nationale, Flogny la Chapelle (89360).

Références cadastrales : C, 539, AK, 65, AK, 66.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE FLOGNY LA CHAPELLE (SIREN 218901692, SIRET 21890169200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Flogny la Chapelle (89360)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 41 583 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/06/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08916920C0003
  • Code commune INSEE : 89169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Flogny la Chapelle (89360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 41 583 m².