Autorisation d’urbanisme PA n°01114520L0003 à Fleury (11560) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01114520L0003). Le projet est situé au CHEM DE LA DRAYE DES CHAUDIERES à Fleury (11560). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 7 juin 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CHEM DE LA DRAYE DES CHAUDIERES, Fleury (11560).
Références cadastrales : AS, 1, AS, 14, CA, 97.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES (SIREN 180005019, SIRET 18000501900047, APE 84.13Z, catégorie juridique 7389).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 197 471 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 avril 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01114520L0003
- Code commune INSEE : 11145 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Fleury (11560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 197 471 m².