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Permis d’aménager à Flassans-Sur-Issole (83340) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/02/03 à FLASSANS-SUR-ISSOLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2014, autorisé le 3 février 2015 par la commune de FLASSANS-SUR-ISSOLE. Implanté Lieu-dit VAQUE GRASSE - LA SEIGNEURIE, à Flassans-Sur-Issole (83340), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de VAQUE GRASSE - LA SEIGNEURIE.

Le projet est porté par TERROIR ET NATURE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FLASSANS-SUR-ISSOLE compte 3 621 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit VAQUE GRASSE - LA SEIGNEURIE, Flassans-Sur-Issole (83340).

Références cadastrales : H, 386.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERROIR ET NATURE (SIREN 450021761, SIRET 45002176100017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MONTFORT SUR ARGENS (83570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08305714B0002
  • Code commune INSEE : 83057 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Flassans-Sur-Issole (83340). Le terrain couvre 0 m².

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