← Retour à la liste des autorisations sur la commune Flangebouche

Permis d’aménager à Flangebouche (25390) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/10 à FLANGEBOUCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 10 octobre 2024 par la commune de FLANGEBOUCHE. Implanté RANG DE BEMONT, à Flangebouche (25390), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par VERMOT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FLANGEBOUCHE compte 826 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RANG DE BEMONT, Flangebouche (25390).

Références cadastrales : ZS, 4.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VERMOT (SIREN 632820247, SIRET 63282024700013, APE 42.21Z, catégorie juridique 5710, localité GILLEY (25650)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 110 469 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02524324V0001
  • Code commune INSEE : 25243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Flangebouche (25390). Le terrain couvre 110 469 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Flangebouche (25390)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Flangebouche