← Retour à la liste des autorisations sur la commune Fitz-James

Permis d’aménager à Fitz-James (60600) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/02 à Fitz-James à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 2 août 2013 par la commune de Fitz-James. Implanté RUE Voltaire, à Fitz-James (60600), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par OISE HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Fitz-James compte 2 578 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Voltaire, Fitz-James (60600).

Références cadastrales : AL, 11, AL, 12, AL, 14.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OISE HABITAT (SIREN 387581937, SIRET 38758193700035, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité Creil (60100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2013. L’achèvement a été déclaré le 27 juin 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06023413C0003
  • Code commune INSEE : 60234 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fitz-James (60600). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Fitz-James (60600)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Fitz-James