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Autorisation d’urbanisme PA n°04209413R2002 à FEURS (42110) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04209413R2002). Le projet est situé au CHEMIN DE THELOIS à FEURS (42110). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 août 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE THELOIS, FEURS (42110).

Références cadastrales : ZA, 117.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE BOUT DU MONDE (SIREN 449393800, SIRET 44939380000015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 646 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04209413R2002
  • Code commune INSEE : 42094 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FEURS (42110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 646 m².