← Retour à la liste des autorisations sur la commune Festes-et-Saint-André

Autorisation d’urbanisme PA n°01114220H0001 à Festes-et-Saint-Andre (11300) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01114220H0001). Le projet est situé au Lieu-dit LE CAZAL à Festes-et-Saint-Andre (11300). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 16 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE CAZAL, Festes-et-Saint-Andre (11300).

Références cadastrales : A, 81, A, 82.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE FESTES-ET-SAINT-ANDRE (SIREN 211101423, SIRET 21110142300013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Festes-et-Saint-Andre (11300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01114220H0001
  • Code commune INSEE : 11142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Festes-et-Saint-Andre (11300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².