Autorisation d’urbanisme PA n°05720614V0001 à FAMECK (57290) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05720614V0001). Le projet est situé au Lot. Le Clos du Moulin à FAMECK (57290). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lot. Le Clos du Moulin, FAMECK (57290).
Références cadastrales : 08, 22, 08, 262, 08, 263.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
KHOR IMMOBILIER (SIREN 397863275, SIRET 39786327500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité METZ (57061)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 octobre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05720614V0001
- Code commune INSEE : 57206 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FAMECK (57290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².