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Autorisation d’urbanisme PA n°05720613V0001 à FAMECK (57290) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05720613V0001). Le projet est situé au Lot. Les Jardins de Bosment à FAMECK (57290). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 13 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lot. Les Jardins de Bosment, FAMECK (57290).

Références cadastrales : 15, 292, 15, 294, 15, 387.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRES DE LORRAINE (SIREN 491468997, SIRET 49146899700011, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité METZ (57000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05720613V0001
  • Code commune INSEE : 57206 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FAMECK (57290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².