Le permis délivré le 2016/11/07 à ETUZ à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 7 novembre 2016 par la commune de ETUZ. Implanté route de Boulot, à Etuz (70150), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SGPB.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ETUZ compte 711 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 19 mars 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 12 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Etuz (70150). Le terrain couvre 4 530 m².
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