Le permis délivré le 2015/09/25 à tuz à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 25 septembre 2015 par la commune de tuz. Implanté Champs des Grands Pres, à Tuz (70150), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIOLAIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
tuz compte 711 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tuz (70150). Le terrain couvre 0 m².
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