Le permis délivré le 2013/07/16 à tuz à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 16 juillet 2013 par la commune de tuz. Implanté IMP des Crosses, à Tuz (70150), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Le projet est porté par HABITAT 70.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
tuz compte 711 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tuz (70150). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étuz (70150)
