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Permis d’aménager à Etupes (25460) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/05/05 à ETUPES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2025, autorisé le 5 mai 2025 par la commune de ETUPES. Implanté rue Emile Beley, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE D'ETUPES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ETUPES compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Emile Beley, Etupes (25460).

Références cadastrales : AD, 25, AD, 26, AD, 51.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D'ETUPES (SIREN 212502280, SIRET 21250228000010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ETUPES (25460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 879 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0252282500001
  • Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Etupes (25460). Le terrain couvre 17 879 m².

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