Permis d’aménager à Etupes (25460) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/04/13 à Etupes à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2017, autorisé le 13 avril 2017 par la commune de Etupes. Implanté VOIRANNES DE LA CROIX, à Etupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Etupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ILLKIRCH GRAFFENSTADEN (67400).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 7 781 m²
Faits clés
Date d'autorisation2017/04/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 juillet 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Etupes (25460). Le terrain couvre 7 781 m².
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