Permis d’aménager à Tupes (25460) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/10/31 à tupes à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2014, autorisé le 31 octobre 2014 par la commune de tupes. Implanté Lieu-dit Les Voirannes, à Tupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Voirannes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
tupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Voirannes, Tupes (25460).
Références cadastrales : A, 1270, A, 1269, A, 1267.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Exincourt (25400).
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tupes (25460). Le terrain couvre 0 m².
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