← Retour à la liste des autorisations sur la commune Étupes

Permis d’aménager à Tupes (25460) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/02/28 à tupes à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2012, autorisé le 28 février 2013 par la commune de tupes. Implanté RUE ROUGEAU, à Tupes (25460), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de SUR LA COTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

tupes compte 3 715 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE ROUGEAU, Tupes (25460).

Références cadastrales : AP, 67, AP, 237, AP, 236.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : tupes (25460).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2013.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522812M0002
  • Code commune INSEE : 25228 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tupes (25460). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étupes (25460)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Étupes