Permis d’aménager à Etueffont (90170) autorisé en 2025
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2025/01/24 à ETUEFFONT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 24 janvier 2025 par la commune de ETUEFFONT. Implanté 17 Grande Rue, à Etueffont (90170), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.
Le projet est porté par TURKERI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ETUEFFONT compte 1 394 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Etueffont (90170). Le terrain couvre 5 569 m².
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