← Retour à la liste des autorisations sur la commune Étrelles

Permis d’aménager à Trelles (35370) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/03/11 à trelles à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2012, autorisé le 11 mars 2013 par la commune de trelles. Implanté Lieu-dit Piquet, à Trelles (35370), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne, dans le secteur de Piquet.

Le projet est porté par COMMUNAUTE D AGGLO VITRE COMMUNAUTE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

trelles compte 2 640 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Piquet, Trelles (35370).

Références cadastrales : ZM, 167, ZM, 51.

Région : Bretagne • Département : Ille-et-Vilaine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE D AGGLO VITRE COMMUNAUTE (SIREN 243500808, SIRET 24350080800148, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité Vitre (35500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03510912V0002
  • Code commune INSEE : 35109 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Trelles (35370). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Étrelles (35370)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Étrelles