Permis d’aménager à Tival (39130) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/05/05 à tival à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 5 mai 2014 par la commune de tival. Implanté RUE DU CHAMPS COURBET, à Tival (39130), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE D ETIVAL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
tival compte 307 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE D ETIVAL (SIREN 213902166, SIRET 21390216600015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité tival (39130)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 9 720 m²
Faits clés
Date d'autorisation2014/05/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 4 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 8 jours.
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Tival (39130). Le terrain couvre 9 720 m².
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