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Permis d’aménager à Eteaux (74800) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/09/25 à ETEAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 25 septembre 2021 par la commune de ETEAUX. Implanté 431 Chemin des Champs Mugnier, à Eteaux (74800), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Champs Mugnier.

Le projet est porté par YTEM AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ETEAUX compte 2 034 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 431 Chemin des Champs Mugnier, Eteaux (74800).

Références cadastrales : 0B, 1156, 0B, 1157.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

YTEM AMENAGEMENT (SIREN 492128871, SIRET 49212887100034, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité SAINT PRIEST (69800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 852 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07411621A0001
  • Code commune INSEE : 74116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Eteaux (74800). Le terrain couvre 4 852 m².

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