← Retour à la liste des autorisations sur la commune Etaux

Permis d’aménager à Eteaux (74800) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/04/11 à ETEAUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 11 avril 2019 par la commune de ETEAUX. Implanté Chemin de Coupely, à Eteaux (74800), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lieu-dit Le Corbeau.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ETEAUX compte 2 034 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Coupely, Eteaux (74800).

Références cadastrales : 0B, 2220, 0B, 258.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT LAURENT (74800).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 891 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07411618A0002
  • Code commune INSEE : 74116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Eteaux (74800). Le terrain couvre 4 891 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Etaux (74800)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Etaux