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Permis d’aménager à Etaules (17750) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/08/31 à ETAULES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 31 août 2023 par la commune de ETAULES. Implanté AVENUE DE LA PICAUDERIE, à Etaules (17750), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par LES TERRAINS DU LITTORAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ETAULES compte 2 717 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AVENUE DE LA PICAUDERIE, Etaules (17750).

Références cadastrales : B, 4, B, 6, B, 7.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRAINS DU LITTORAL (SIREN 838036176, SIRET 83803617600025, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité ARVERT (17530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 650 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01715523N0001
  • Code commune INSEE : 17155 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Etaules (17750). Le terrain couvre 2 650 m².

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