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Permis d’aménager à Etaules (17750) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/10/07 à ETAULES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2020, autorisé le 7 octobre 2020 par la commune de ETAULES. Implanté FIEF DU TREZAT, à Etaules (17750), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par LES TERRITOIRES DE L'ATLANTIQUE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ETAULES compte 2 717 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : FIEF DU TREZAT, Etaules (17750).

Références cadastrales : A, 441, A, 442, A, 443.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRITOIRES DE L'ATLANTIQUE (SIREN 831955489, SIRET 83195548900024, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, localité FOURAS (17450)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 479 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01715520N0002
  • Code commune INSEE : 17155 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Etaules (17750). Le terrain couvre 2 479 m².

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