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Autorisation d’urbanisme PA n°0371041310001 à Esvres (37320) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0371041310001). Le projet est situé au Lieu-dit ZAE Le Grand Berchenay à Esvres (37320). Le projet se situe dans le département Indre-et-Loire, en région Centre.

L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZAE Le Grand Berchenay, Esvres (37320).

Références cadastrales : ZO, 318.

Région : Centre • Département : Indre-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATAC (SIREN 410409015, SIRET 41040901503653, APE 82.11Z, catégorie juridique 5710, localité Chilly-Mazarin (91380)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 739 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/09/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0371041310001
  • Code commune INSEE : 37104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Esvres (37320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 739 m².