Autorisation d’urbanisme PA n°04308918P0001 à ESPALY SAINT-MARCEL (43000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04308918P0001). Le projet est situé au LES GRABEYRES à ESPALY SAINT-MARCEL (43000). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 22 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES GRABEYRES, ESPALY SAINT-MARCEL (43000).
Références cadastrales : AO, 20, AO, 21, AO, 22.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DU VELAY (SIREN 752923516, SIRET 75292351600013, APE 70.10Z, catégorie juridique 5599, localité LE PUY EN VELAY (43000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 11 840 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04308918P0001
- Code commune INSEE : 43089 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ESPALY SAINT-MARCEL (43000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 11 840 m².