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Permis d’aménager à Epouville (76133) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/09/21 à EPOUVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 21 septembre 2021 par la commune de EPOUVILLE. Implanté chemi Rural NA_ 7, à Epouville (76133), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par SCI RCMJ.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

EPOUVILLE compte 2 641 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemi Rural NA_ 7, Epouville (76133).

Références cadastrales : A, 1119, ZA, 9.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RCMJ (SIREN 890677016, SIRET 89067701600010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité EPOUVILLE (76133)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 170 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07623821C0001
  • Code commune INSEE : 76238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Epouville (76133). Le terrain couvre 3 170 m².

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