Permis d’aménager à Epoisses (21460) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/03/14 à EPOISSES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 14 mars 2024 par la commune de EPOISSES. Implanté à Epoisses (21460), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Le projet est porté par COMMUNE D EPOISSES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
EPOISSES compte 747 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Epoisses (21460). Le terrain couvre 0 m².
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