Autorisation d’urbanisme PA n°09521325E0001 à EPIAIS RHUS (95810) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09521325E0001). Le projet est situé au Chemin de la Tuilerie a Rh à EPIAIS RHUS (95810). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 3 juillet 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Tuilerie a Rh, EPIAIS RHUS (95810).
Références cadastrales : AH, 124, AH, 124, AH, 33.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CC SAUSSERON IMPRESSIONNISTES (SIREN 249500430, SIRET 24950043000056, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Auvers-sur-Oise (95430)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 180 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09521325E0001
- Code commune INSEE : 95213 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à EPIAIS RHUS (95810). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 180 m².