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Autorisation d’urbanisme PA n°02522015N0003 à peugney (25290) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02522015N0003). Le projet est situé au Rue de l Ancienne Gare à peugney (25290). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 15 août 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue de l Ancienne Gare, peugney (25290).

Références cadastrales : AB, 148.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GABI (SIREN 800292807, SIRET 80029280700024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/08/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 février 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02522015N0003
  • Code commune INSEE : 25220 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à peugney (25290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².