Autorisation d’urbanisme PA n°08508217H0001 à LES EPESSES (85590) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08508217H0001). Le projet est situé au Le Bois à LES EPESSES (85590). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 3 mai 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Le Bois, LES EPESSES (85590).
Références cadastrales : AC, 232, AC, 794, E, 1032.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DES EPESSES (SIREN 218500825, SIRET 21850082500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité LES EPESSES (85590)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 19 537 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08508217H0001
- Code commune INSEE : 85082 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LES EPESSES (85590). Les principaux éléments portent sur parcelle de 19 537 m².