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Autorisation d’urbanisme PA n°08508213H0001 à Les Epesses (85590) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08508213H0001). Le projet est situé au ESPACE CAVALERIE à Les Epesses (85590). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 29 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : ESPACE CAVALERIE, Les Epesses (85590).

Références cadastrales : F, 1181.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSO CHATEAU PAYS PUY DU FOU (SIREN 312772981, APE 90.01Z, catégorie juridique 9220, localité Les Epesses (85590)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08508213H0001
  • Code commune INSEE : 85082 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Les Epesses (85590). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².