Autorisation d’urbanisme PA n°01303323H0001 à ENSUES LA REDONNE (13820) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01303323H0001). Le projet est situé au SENTIER DU LITTORAL à ENSUES LA REDONNE (13820). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 4 janvier 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : SENTIER DU LITTORAL, ENSUES LA REDONNE (13820).
Références cadastrales : AV, 103, AV, 104, AV, 106.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SERVICE DE L'EAU (SIREN 211300330, SIRET 21130033000043, APE 36.00Z, catégorie juridique 7210, localité ENSUES LA REDONNE (13820)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 073 550 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01303323H0001
- Code commune INSEE : 13033 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à ENSUES LA REDONNE (13820). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 073 550 m².