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Permis d’aménager à Ensisheim (68190) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/05/16 à ENSISHEIM à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2022, autorisé le 16 mai 2022 par la commune de ENSISHEIM. Implanté Avenue du Marechal Foch, à Ensisheim (68190), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par ACCENT PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ENSISHEIM compte 7 418 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue du Marechal Foch, Ensisheim (68190).

Références cadastrales : 80, 141, 80, 27.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ACCENT PROMOTION (SIREN 814815825, SIRET 81481582500033, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ILLZACH (68110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 359 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06808221B0002
  • Code commune INSEE : 68082 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ensisheim (68190). Le terrain couvre 4 359 m².

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