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Permis d’aménager à Ennezat (63720) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/10/23 à ENNEZAT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2019, autorisé le 23 octobre 2019 par la commune de ENNEZAT. Implanté ""Le Clos de la Limagne"", à Ennezat (63720), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

Le projet est porté par SARL TERRAINS 63.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ENNEZAT compte 2 549 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ""Le Clos de la Limagne"", Ennezat (63720).

Références cadastrales : AA, 25, AA, 26, AA, 27.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL TERRAINS 63 (SIREN 840413520, SIRET 84041352000015, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité CLERMONT FERRAND (63000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 053 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06314819R0002
  • Code commune INSEE : 63148 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ennezat (63720). Le terrain couvre 15 053 m².

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