Autorisation d’urbanisme PA n°00708519B0008 à Empurany (07270) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00708519B0008). Le projet est situé au Lieu-dit Pre du Verre Les Michalons Les Auche à Empurany (07270). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 25 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Pre du Verre Les Michalons Les Auche, Empurany (07270).
Références cadastrales : AB, 68, AB, 67, OB, 1338.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE D EMPURANY (SIREN 210700852, SIRET 21070085200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Empurany (07270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 173 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00708519B0008
- Code commune INSEE : 07085 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Empurany (07270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 173 m².