Autorisation d’urbanisme PA n°00504618H0002 à EMBRUN (05200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00504618H0002). Le projet est situé au Rue Bacchus à EMBRUN (05200). Le projet se situe dans le département Hautes-Alpes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 26 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue Bacchus, EMBRUN (05200).
Références cadastrales : AA, 284, AA, 96, AA, 282.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAP (SIREN 523299675, SIRET 52329967500018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité AIX EN PROVENCE (13100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 10 750 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00504618H0002
- Code commune INSEE : 05046 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à EMBRUN (05200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 10 750 m².