Permis d’aménager à Emagny (25170) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/07/10 à EMAGNY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2018, autorisé le 10 juillet 2017 par la commune de EMAGNY. Implanté Lieu-dit CHAMBOTTE, à Emagny (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de CHAMBOTTE.
Le projet est porté par RESIDENCIEL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
EMAGNY compte 612 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Emagny (25170). Le terrain couvre 17 798 m².
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